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Rectificatif acte : droit de passage - être conciliants ?

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Merci beaucoup pour votre aide. Je vais faire passer tout cela à mon notaire. Plusieurs questions tout de même, pour savoir si j'ai bien compris (je suis loin d'être experte en la matière). Acte recognitif : c'est un acte où l'on reconnaît qu'il existe un droit de passage sans avoir en possession l'acte constitutif, mais en se référant obligatoirement à celui-ci ? De quelle manière concrètement ? Donc dans mon histoire, le fait de citer "un rappel de servitude" sans citer l'acte constitutif de celle-ci ne pourrait donc pas être assimiler à un acte recognitif ? Et donc "ce rappel droit de passage" n'aurait aucune valeur et ne pourrait pas être applicable ? Est ce que j'ai bien compris ? Merci.
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264078
b
Moi aussi !
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