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Revente de matériel : qu'est ce qui est imposé ?

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Tout d'abord, veuillez m'excuser pour la longue exposition qui suit, mais peut-être servira-t-elle de cas d'école ? … Donc, nous sommes une association, très petite, et avons quelques difficultés à nous situer côté imposition/fiscalité. Je vous expose notre fonctionnement :

- pas de salariés permanents.

- licence d'entrepreneur de spectacle, et donc employeur de conteurs/comédiens pour se produire dans les spectacles jeunes publics que nous vendons (essentiellement à des collectivités territoriales, et jamais sur billetterie).

- aucune autre activité, pas de membres autres que le Conseil d'A./bureau.

- les recettes sont dédiées aux salaires et aux dépenses (réduites) de fonctionnement et en petit matériel - cette activité d'entrepreneur de spectacle génère un chiffre d'affaire d'environ 55.000/65.000 ? L'an.

- nous sommes assujettis à la taxe sur salaire et pas de TVA Jusque-là, je pense que tout roule…

Parallèlement : Les spectacles que nous vendons nécessitent un matériel très spécifique, des sortes de ";tapis décors de contes"; (nous les appelons des ";raconte-tapis";) que nos conteurs utilisent dans leurs prestations, et qui sont leur propriété. Ces raconte-tapis intéressent beaucoup les collectivités pour leurs animations. Ils en achètent donc, non pas à l'association mais directement à des artistes plasticiens, lesquels répondent aux commandes que leur transmet l'un de nos conteurs qui se charge de recevoir les demandes des collectivités. Jusque-là également (?) , tout roule du point de vue de la règlementation : c'est une sorte de regroupement libre d'artistes, entre des conteurs qui sont nos salariés intermittents et des artistes plasticiens qui facturent directement aux collectivités les raconte-tapis qu'ils réalisent. Voici le problème : C'est assez déstabilisant pour les collectivités de ne pas avoir un interlocuteur administratif unique pour ces deux facettes d'une activité qui, par ailleurs du point de vue de la démarche - artistique avec une forte empreinte pédagogique (sensibilisation à la lecture) - présente une grande cohérence.

Donc, en accord avec les 5 artistes concernés, l'association pourrait réunir en son sein la responsabilité administrative de l'ensemble. Oui mais : - peut-elle acheter ces fameux raconte-tapis aux artistes pour ensuite les revendre aux collectivités ? - ces raconte-tapis que personne d'autre ne fait (ni entreprise ni artistes autres que ceux ci-dessus) , et qui ont vocation à servir d'outil d'animation dans un cadre socio-culturel de sensibilisation à la lecture pour le jeune public des collectivités territoriales qui les achètent, comment seront-ils vus par l'administration fiscale, s'ils sont achetés/revendus par l'association ? - passerions nous abruptement d'un statut très favorable (taxes sur salaires et basta) à la TVA, IS, entreprise commerciale, etc… ? Le montant des ventes de ces raconte-tapis, facturées entre 3 artistes plasticiens, tourne autour de 60.000 euros l'an. C'est donc à peu près ce montant qui entrerait dans les comptes de l'association, s'ajoutant aux 60.000 ? De CA pour les spectacles vendus. Une âme charitable aurait-elle un peu de temps à me consacrer pour me dire quelles seraient les conséquences si nous gérions la vente des ces ";raconte-tapis"; ? Je peux bien sûr apporter toutes précisions utiles…
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215524
b
Moi aussi !
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