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Cave aménagée

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Nous vivons dans un appartement encastré dans une vielle demeure. Cet appartement ressemble d'avantage à une petite maison qu'à un appartement.

Nous avons.

Un étage avec séjour, chambre, salle de bain.

Une cage d'escalier privative.

Deux caves anciennes, l'une de 14 m2 environ, et l'autre de la même surface au sol, mais en voute. Chacune possède une petite fenêtre qui sont plus de l'ordre de la lucarne.

Ces caves étaient en terre battue, et les murs en pierres très abimées par les nombreux propriétaires s'étant succédés avec les années (ciment recouvrant les pierres, certaines cassées…).

Nous avons fait des démarches dans le but de prévoir des travaux afin d'en faire deux chambres. Les informations que nous avons eu furent contradictoires, et certaines démarches possible allaient nous couter très cher. Nous avion deux options :

1- demander un permis de construire et une autorisation à bâtiments de France. Nous avons tenté de mettre en place cette démarche, mais les obstacles furent nombreux !!! Nous devions présenter des dessins des futurs travaux (la simple signature d'un architecte nous aurait coûté 2000 euros, soit le cout des travaux !! ).

2- faire un déclaration de travaux, (car la surface de chaque cave était inférieur à 20 m2 donc elles pouvaient être faites l'une après l'autre sans permis) mais là aussi la mairie voulait que l'on passe par bâtiments de France, donc retour à la case départ…

Nous voulions faire les choses dans les règles, et j'étais très frileuse à l'idée de passer par les chemins de traverses… puis je suis tombée enceinte… une grossesse prévue et c'était dans le but d'accueillir ce bébé que nous avion envisager les travaux de la cave.

Nous avons persisté dans notre recherche d'informations… j'ai obtenue une autre information me disant que nous avion le droit de faire ce que nous voulions sur les murs de cette cave, mais que nous n'avions pas le droit de faire une chape de ciment sans permis ou déclaration de travaux, mais que nous avions le droit de faire un sol amovible.

Nous avons donc fait ce qui nous semblait juste, donc un sol en parquet amovible, un doublage des murs, un assainissement des lieux en somme…

Par la même nous faisons une croix sur une éventuelle plus-value sur la future revente en ne déclarant pas ses travaux, et n'avons donc pas fait de changement de destination de lieu. Sur ce dernier point cette cave n'aurait pas pu être déclarée comme surface habitable du fait de la petite taille des lucarnes.

Nous avons également eu une autorisation écrite de notre copropriétaire pour assainir la cave.

Alors mon soucis est le suivant :

1- je souhaite savoir si je suis bien dans la légalité par rapport à ces travaux ?

2- a-t-on le droit de dormir dans une pièce de notre maison qui n'est pas déclarer en surface habitable ?

3- quand nous revendrons notre maison pourrions nous avoir, nous ou bien les nouveaux propriétaires, des soucis ?

4- si une personne nous dénonce quelles pourrait être les conséquences ?

5- peut-on rectifier cette situation après coup ? Et comment faire ? Car s'il faut faire comme si il n'y avait jamais eu de travaux… enfin comment faire ?
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67565
b
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