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Antenne tnt

Témoignage d'internaute trouvé sur droit-finances-commentcamarche - 04/06/10 | Mis en ligne le 25/04/12
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Bjr, Taupe68, je vous recommande de lire ce post… jusqu'au bout !!! (eh oui ! C'est la rançon de la fortune ! ). (et les autres aussi ! ). (je précise que moi-même je suis "locataire" et non … propriétaire !!! ). En effet, depuis le début, il y a confusion entre "propriétaire", "locataire", et "copropriétaire", mais tout cela est de la faute de… "taupe68" puisque dans son post d'origine il dit "mon" locataire m'a réclamé 80E" laissant donc penser qu'il était donc propriétaire… En fait, Taupe68 s'est manifestement trompé, et voulait SANS DOUTE (?) écrire "mon propriétaire m'a réclamé 80E"… (puisqu'il parle de rappel de charges) , mais il a laissé planer encore plus longtemps le doute auprès des internautes lui répondant, (pur laxisme ? ) , (et cela sans s'excuser pour autant lors de son 2e post non plus) , en "confirmant" (?) être locataire (mais faut voir sur quel ton ?! ) puisqu'il dit : "je suis locataire. Je vois pas ce que j'ai dis qui peut laisser penser que je suis copropriétaire : p !! "… (Euh… Taupe68 ? Quand on vous pose une telle question, vous ne prenez pas la peine de relire votre propre "post" ? Et que veut dire le "p", au passage ? Faut espérer pour tout ceux qui essaient de vous répondre, que cela ne signifie pas "put…", car ce serait le comble ! C'est vous qui faites des erreurs entrainant un quiproquo sans fin par la suite, et c'est vous qui êtes insultant ? J'espère que vous voudrez bien vous excuser auprès de tous, car sans réponse de votre part et/ou sans excuses, j'espère que plus personne - moi y comprise ! - vous répondra après ce même post !! ). De plus, Taupe68, vous n'êtes ni clair dans vos explications, (ni poli, ni reconnaissant envers les autres donc…) , ni conscient qu'il faille en dire un peu plus pour que les gens puissent vous répondre à votre cas précis ! … (ne pas être "avare" en écriture donc ! ). Car des cas différents, en France, il doit y en avoir plusieurs… millions !!!!!!! Et personne ne peut vous "deviner" ! Mais comme toutes les personnes vous ayant répondu auparavant, je vais essayer de vous prouver que nous sommes "conciliants" (je préfère dire ça qu'autre chose ! ) … en "essayant" moi aussi de vous répondre… (En attendant vos excuses auprès de tous ! ) … Taupe68, vous est donc "simple" locataire, (Mais avec quel statut : locataire d'un propriétaire "privé", lui-même "co-propriétaire", et donc, dans ce cas, dépendant lui-même d'un "syndic") ? Ou locataire d'un HLM ? Locataire d'un immeuble HLM "conventionné" ? Locataire "sans contrat" ? Etc etc) … Car cela change tout. ! Et votre confusion fait que tout le monde parle de "co-propriété", alors que je ne suis pas convaincue que ce soit votre cas ! (Mais je le rappelle, c'est uniquement de votre faute, si ce post a viré de travers ! ). (Par contre, à ceux qui répondent en parlant de "co-propriété" : où avez-vous "lu" que Taupe68 parle de "co-propriété" ? C'est peut-être le cas pour son propriétaire, mais lui n'est que le "locataire" ! Enfin, d'après son 2e post, (limite "correct" !). Je n'ai pas donc pas l'impression qu'il soit ni "propriétaire", ni "co-propriétaire"… !). Il faudrait peut-être, Taupe68, que vous soyez plus clair (pas seulement 2 mots) , quand quelqu'un vous pose une question. Lui répondre d'une manière la plus précise possible… (et cela sans agressivité ni insulte non plus !!! ). Et avec "honnêteté, et transparence !!! Et seulement ensuite tout le monde pourra essayer de vous répondre à nouveau… (Mais faut être gentil, Taupe68 ! Sinon ! ). (Tout d'abord, si vous relevé d'une location "sans contrat légal" (Donc sans état des lieux, quittance, etc) , là, personne ne pourra rien faire pour vous renseigner, car dans ce cas, il n'y aurait "aucune" loi pour ou contre vous"… Ce rappel de charge est-il un document "officiel", ou bien un pure courrier de votre propriétaire… ? D'où le besoin d'"honnêteté et transparence" !). Puisque tout d'abord vous parlez de "rappel" de charges, et ensuite de facture ? (ou "pseudo" facture ? ). Si c'est un rappel de charges (légal, bien sûr ! ) , vous n'avez (à aucun moment) pu recevoir de facture ! La facture, c'est le propriétaire qui la reçoit ! Pourtant dans votre 3e post, vous parlez de "facture" ("je trouve pas ça normal que l'on soit pas prévenu avant d'avoir une facture") … ou "pseudo" facture… N'est-vous pas certains de ne pas parler de votre fameux "rappel de charge" ? (car si c'est vos charges, ce n'est pas une… facture !!! Et si vous n'avez aucun contrat et que votre proprio vous adresse une facture, alors un conseil, réglez cela autrement en "privé" avec lui ! Les Internautes ne peuvent rien faire dans ce cas ! ). Si vous n'appelez pas un chat un chat, personne ne peut vous comprendre ! Alors cette "fameuse pseudo-facture" (comme vous l'appelez ? ) , l'avez-vous eu entre les mains ? (et comment ? ) , ou n'avez-vous pas simplement faire le calcul de 80E x 8 appartement = 640E (et cela sans avoir eu la facture ?! ). Moi je pense que vous parlez des charges uniquement… (le côté facture dont "on vous réclamerait le montant", je pense que c'est votre propriétaire qui l'a reçu… ! Ne vous faites pas plus victime que vous l'êtes ! Les 640E c'est lui qui doit les payer et non vous ! ). S'il s'agit "bien" de votre rappel de charges (légal) , la seule question que vous avez donc besoin de savoir, est : 'est-ce que vous êtes redevable de ces charges ou non ! " Bref, la facture ne vous regarde pas ! Vous, vous avez juste à "exiger" la raison pour laquelle votre propriétaire vous les impute ! C'est tout ! Le détail de la facture, je ne suis pas convaincue que vous ayez un droit de regard, sauf si vous faites partie de l'amicale des locataires, ou du conseil d'administration du syndic ! Commencez par vous préoccuper de ce qui vous concerne, et ce sera déjà pas mal ! Cette facture, à partir du moment où vous n'êtes pas concerné, que vous importe son montant ?!!! Et donc son détail ? Puisque vous ne la paierez pas ! Et pour savoir si vous êtes concerné, justement, il faut "réfléchir" un peu plus… Cette quote-part de 80E sur ladite facture totale de 640E que votre proprio vous impute me parait élevée en effet, (qu'elle soit justifiée ou non… , mais cela on en parlera plus tard ! ) , au vu du nombre d'appartement dans l'immeuble ! Une quote-part de 20 ou 30E me paraîtrait plus justifiée… Mais vous, le problème est différent, puisque vous ne l'utiliserez "pas du tout" !!! Donc pourquoi vouloir connaître le détail de la facture, pour quelque chose qui ne vous concerne pas… ? Je m'explique : En effet, vous indiquez que c'est une antenne TNT (et donc par élimination, il ne s'agit pas d'une satellite) qui a été installée… Or une antenne collective TNT (simple Tuner) coûte "justement" entre 80E et 120E (au meilleur prix) ! Après il y a les réglages : filtres, etc. (Or, on a donc l'impression que vous payez quasiment l'installation complète "quasi" à vous tout seul ! Humm… !!). Or, d'autre part, un montant de 640E de facture (mais ce montant de 640E, vous l'avez trouvé où ? ) s'il est "vérifié" (?) , semblerait plus correspondre au prix d'installation d'une antenne satellite collective qu'à une antenne TNT collective… ! (vous pouvez trouver les tarifs sur internet ! ). Mais avez-vous au moins été voir vos voisins pour savoir ce qu'il en est pour eux ? Ont-il le même montant de 80E d'imputé sur leur rappel de charge ? Ou un montant différent ? Et peut-être que ceux-ci ont demandé l'installation d'une antenne satellite (et non TNT) , (et c'est leur droit le plus total du fait du "droit à l'antenne", qu'ils soient "locataires", "propriétaires", ou même "co-propriétaire"… !) , mais là vous ne pouvez en rien du tout être concerné, puisque seuls ceux ayant "demandé à être reliés à une antenne satellite" doivent contribuer aux frais, quels qu'ils soient, (installation et charges d'entretien) , et dans ce cas, vous avez "juste" à dénoncer ces frais à votre proprio par recommandé A. R. Puisque n'étant pas concerné ! (Si c'est ce cas de figure, il ne peut "en effet" vous faire participer aux frais - strictement "interdit", même ! ). (Mais n'est-ce pas une "simple" erreur ? Peut-être pensent-ils que vous faites partie des occupants des lieux ayant revendiqué la pose de cette antenne ?! ). Cela c'était dans le cas de la pose d'une antenne satellite (parabole). Pour la TNT c'est différent… (Donc être certain en premier qu'il s'agit bien d'une antenne TNT et non satellite (car le prix m'étonne ! ) ). (A moins que l'antenniste ai abusé auprès du prioprio, ou que ce soit le proprio qui en profite au passage ? Voir les deux… Et cela ne serait pas une exception, car beaucoup en profitent ! ). D'autre part, s'il s'agit bien de la TNT (et non du satellite) , il faut donc savoir également sous quel statut vous êtes "locataires"… Peut-être s'agit-t-il d'un HLM… !!! Logement "conventionné" ? Non conventionné ? -Si vous êtes en HLM conventionné, et que votre loyer dépend de la loi de 48, votre loyer (et les charges) ne peut être augmenté sans autorisation en commission. Vous n'aurez donc aucun mal à vous défendre sur ces charges indues ! -Si vous êtes en HLM (loyer normal) , il y 2 solutions : ou votre bailleur vient de souscrire (ou avait "déjà" souscrit) un contrat d'entretien auprès d'un anteniste, et les frais (achat, installation, entretien, etc) peuvent être répercutés auprès des locataires, oui, mais dans le seul cas où vous "utilisez" le branchement. Dans les 2 cas précédents, il importe donc de vérifier dans votre état des lieux (s'il y a ! ) , qu'un branchement à l'antenne n'y soit pas indiqué ! Car si c'est indiqué sur votre état des lieux, alors cela signifie que vous "payez" déjà l'entretien… (comme vos voisins) , et cela n'apparait pas forcément sur les rappels de charges !!! Y a-t-il une (plusieurs) prises TV dans votre appartement ? Votre proprio a-t-il fait posé récemment des prises dans votre appartement ? (si la réponse est "non", alors c'est bien la preuve que vous n'êtes pas concerné ! ). Car il va vous êtres difficile de refuser (mais pas impossible ! ) de payer "l'installation" d'un branchement pour lequel vous payez déjà accepté la pose des prises, et déjà payé (même sans le savoir, et depuis combien de temps ? ) des frais d'entretient dans vos charges… ! Même si l'antenne avait été déposée entretemps par le propriétaire ! D'autre part, êtes-vous bien certain qu'il s'agit de la "pose" de l'antenne, et non "uniquement" les réglages nécessaires à sa "ré-orientation" vers les bons relais… Avec changement de filtres, etc etc… Si vous n'avez pas de prises, et si rien n'est indiqué sur votre état des lieux, et s'il s'agit d'une "pose" d'antenne (et non uniquement un réglage) , et puisque vous utilisez Internet pour votre usage, alors il vous suffit juste de faire valoir votre droit : (écrire en recommandé A. R., c'est préférable ! ) : "ne pas y être raccordé" !!! Tout simplement !!! (voir extrait de la loi ci-dessous ! ). Afin qu'il ne puisse vous imputer des charges. Dans ce cas, ils "débrancheront" votre installation intérieure et personnelle au niveau de l'antenne ! (pour être certain que vous ne l'utiliserez pas bien sûr ! ). Si vous partez de l'appartement, ils rebrancheront pour l'utilisateur suivant, s'il veut être relié à cette antenne… Et il participera, lui, aux charges d'entretien ! (Ceci est valable pour tous les occupants de l'immeuble bien sûr !!! ). D'autre part, votre bailleur est dans "l'obligation de vous adresser un courrier (ou répondre au vôtre) vous informant de la possibilité (possibilité et non obligation ! ) de vous raccorder à l'antenne, et quelle antenne est posée, ainsi que la direction vers quel relais, donc son réglage ! Vous avez donc la possibilité de l'informer ne pas vouloir y être raccordé ! Regardez bien le lien ci-après (impératif ! On ne va pas tout faire pour vous ! ). (). Où "tout" est indiqué, y compris l'extrait de loi ci-après : ( (notez bien les mots ci-dessous : "… chaque usager "acceptant" de se raccorder… " !. "… frais récupérables sur les personnes "qui utilisent" l'installation… ". Votre droit, par défaut, et même si ce n'est indiqué, implique que vous êtes en droit de "NE PAS ACCEPTER" et "DE NE PAS UTILISER" !!!). Et même si votre propriétaire vous invoque l'inverse ! Art. 2. - Le propriétaire qui a installé à ses frais une antenne collective répondant aux conditions techniques visées à l'alinéa 2 de l'article 1er ci-dessus est fondé à demander à chaque usager acceptant de se raccorder à cette antenne collective, à titre de frais de branchement et d'utilisation, une quote-part des dépenses d'installation, d'entretien et de remplacement. "Antenne collective. Aux termes de l'article 2 de la loi du 2 juillet 1966, les frais d'installation, de remplacement ou d'entretien sont à la charge du propriétaire (ou de la copropriété, de la société de construction, de l'indivision, selon les cas). Ces frais sont récupérables sur les personnes qui utilisent l'installation au moyens d'un branchement ; il leur est demandé une quote-part au quotient du total des frais exposés par le nombre de branchements (article 3 du décret du 22 décembre 1967) ". Légifrance. Article 2 En savoir plus sur cet article… Modifié par Loi n°2004-669 du 9 juillet 2004 - art. 123 JORF 10 juillet 2004. Le propriétaire qui a installé à ses frais une antenne collective ou un réseau interne à l'immeuble fournissant un service collectif est fondé à demander à chaque usager acceptant de se raccorder à cette antenne collective ou à ce réseau interne, à titre de frais de branchement et d'utilisation, une quote-part des dépenses d'installation, d'entretien et de remplacement. En cas de persistance de votre bailleur, alors appelez l'ADIL en effet (organisme départemental des logements). Le but des proprio est "toujours" de faire payer aux locataires… (Ils "essayent"… !). Mais les locataires ont le droit de faire revendiquer… "leurs droits" ! Par contre, même si vous ne l'utilisez pas, vous ne pouvez refuser l'accès à votre appartement pour les travaux ! Impératif et obligatoire ! (pour les occupants suivants, entre autre ! ). D'autre part, si votre "propriétaire" est "co-propriétaire", alors il doit certainement faire partie du "syndic", et les conventions (syndic) sont différentes pour la pose (ou changement, ou réglage) d'une antenne, comme vous l'a expliqué "Paris", puisque tout est décidé en Conseil d'administration au nombre de votes… Certains articles de loi parlent de vote à la majorité des "présents" (attention : des présents ! ) , et d'autre parlent en plus d'un deuxième vote possible en cas d'absence d'une majorité de personnes appartenant à ce conseil… La loi n'est pas claire là-dessus… Mais en tant que locataire, vous n'êtes nullement concerné, puisque votre droit "à ne pas utiliser le branchement" s'exerce autant envers d'un HLM que vers un immeuble en co-propriété, dès lors que vous n'êtes que… "locataire"… Par contre, si votre bailleur veut augmenter le loyer (s'il est co-propriétaire uniquement) , alors il peut tenter… Mais vous pouvez tenter également de refuser… Alors il peut remettre en cause votre bail… Et vous n'aurez plus qu'à faire "appel"… Mais, par contre, avez-vous bien réfléchi… Car se priver de l'antenne collective pour un montant dérisoire (à vérifier donc, si 80E est justifié, mais uniquement si vous voulez utiliser l'antenne ! ) , peut se discuter, par rapport à la TV par internet… En cas de panne d'internet, tout particulièrement ! Voilà, j'ai été longue, mais j'ai essayé de vous répondre, en "contournant" le quiproquo du départ… ! Alors j'espère que vous aurez la "gentillesse" de présenter vos excuses à tout le monde, et me remercier du temps que je viens de passer pour vous répondre… ! Car moi pendant ce temps, je n'ai toujours pas la réponse à mon problème à moi… Qui est "presque" l'inverse : j'ai une antenne TNT, une TV avec TNT intégrée, mais les prises de mon appartement HLM ne sont pas aux nouvelles normes passées en 2002… Cela fait que j'ai une mauvaise réception… Et mon mon bailleur refuse de refaire l'installation, pretextant que l'antenne TV n'est pas indiquée sur mon état des lieux… Mon état des lieux date de… 1996, et cette nouvelle norme est passée en… 2002 ! Donc fatalement, les travaux ne pouvaient être déjà faits… Et maintenant, il refuse pretextant qu'il nremettra dans les normes que pour le locataire… suivant !!! Ben et moi, alors ? Je fais comment jusqu'à ma mort pour regarder la TV ? Mais comme une loi dit que le propriétaire doit un logement "décent" et dans les normes d'utilisation, alors je vais me battre aussi pour avoir droit, moi, à l'antenne collective ! Car une antenne intérieure pour une TV HD, ça le fait pas ! Et je me renseigne actuellement auprès du CSA Qualité d'image pour voir comment je peux faire… Et s'ils peuvent intervenir auprès du bailleur pour qu'il fasse les travaux dans les normes ! Voila, Taupe68, j'espère avoir répondu "un peu" à votre problème… Mais j'espère surtout que dorénavant sur les forums, vous serez plus explicite d'une part (pas seulement 3 mots ! Il faut être "moins fainéant" !) , et surtout plus "aimable" de l'autre… Sinon, plus personne ne vous répondra… ! C'était très long, mais c'est cela pouvoir "communiquer" avec clarté ! SIRIUS.
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246398
b
Moi aussi !
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